Lois et règlements codifiés
Lois codifiées
Règlements codifiés
Lois et règlements annuels
Lois annuelles
Règlements annuels
Information complémentaire
L’Éditeur officiel du Québec
Quoi de neuf?
Note d’information
Politique du ministre de la Justice
Lois : Modifications
Lois : Dispositions non en vigueur
Lois : Entrées en vigueur
Lois annuelles : Versions PDF depuis 1996
Règlements : Modifications
Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996
Décisions des tribunaux
V-1.2, r. 1 - Règlement sur la motoneige
Article 9
Versions de la disposition
9. Les feux de freinage doivent:
Tableau I
Projecteurs
Point Intensité
d’essai lumineuse
Position minimale
en degrés (candela)
½ D-V 4 000
1½ D-6L à 6R 2 000
1½ D-9L à 9R 1 000
3 D-15L à 15R 1 000
Tableau II
Feux arrières
Point Intensité
d’essai lumineuse
Position minimale
en degrés (candela)
IOU-45L 0,25
V 0,25
45R 0,25
H-45L 0,25
30L 0,25
20L 0,25
10L 0,25
V 0,25
10R 0,25
20R 0,25
30R 0,25
45R 0,25
10D-45L 0,25
V 0,25
45R 0,25
a) s’allumer dès qu’une pression est exercée sur le frein de service;
b) avoir, à tous les points d’essai indiqués au tableau II, une intensité lumineuse d’au moins 3 fois celle des feux arrières aux points d’essai correspondants; et
c) lorsqu’ils ne sont pas combinés optiquement aux feux arrières, être séparés de ceux-ci, d’extrémité à extrémité, par une distance minimale de 75 mm.
Tableau I
Projecteurs
Point Intensité
d’essai lumineuse
Position minimale
en degrés (candela)
½ D-V 4 000
1½ D-6L à 6R 2 000
1½ D-9L à 9R 1 000
3 D-15L à 15R 1 000
Tableau II
Feux arrières
Point Intensité
d’essai lumineuse
Position minimale
en degrés (candela)
IOU-45L 0,25
V 0,25
45R 0,25
H-45L 0,25
30L 0,25
20L 0,25
10L 0,25
V 0,25
10R 0,25
20R 0,25
30R 0,25
45R 0,25
10D-45L 0,25
V 0,25
45R 0,25
